Introduction

Les présentes conditions générales s'appliquent entre vous, l'utilisateur de ce site web (y compris tout sous-domaine, sauf s'il est expressément exclu par ses propres conditions générales), et The Regency Chess Company Limited, le propriétaire et l'opérateur de ce site web. Veuillez lire attentivement ces conditions générales, car elles affectent vos droits légaux. Votre acceptation de respecter et d'être lié par ces conditions générales est réputée se produire lors de votre première utilisation du site web. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces conditions générales, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le site web.

Dans les présentes conditions générales, le terme "utilisateur" ou "utilisateurs" désigne tout tiers qui accède au site Web et qui n'est pas (i) employé par The Regency Chess Company Limited et n'agit pas dans le cadre de son emploi ou (ii) engagé en tant que consultant ou fournissant d'autres services à The Regency Chess Company Limited et accédant au site Web dans le cadre de la fourniture de ces services.

Vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour utiliser ce site web. En utilisant le site Web et en acceptant les présentes conditions générales, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans.

Propriété intellectuelle et utilisation acceptable

Tout le contenu inclus sur le site Web, sauf s'il a été téléchargé par les utilisateurs, est la propriété de The Regency Chess Company Limited, de nos affiliés ou d'autres tiers concernés. Dans les présentes conditions générales, le terme "contenu" désigne tout texte, graphique, image, audio, vidéo, logiciel, compilation de données, mise en page, code et logiciel sous-jacents et toute autre forme d'information susceptible d'être stockée dans un ordinateur qui apparaît sur le site web ou en fait partie, y compris tout contenu de ce type téléchargé par les utilisateurs. En continuant à utiliser le site web, vous reconnaissez que ce contenu est protégé par des droits d'auteur, des marques, des droits de base de données et d'autres droits de propriété intellectuelle. Rien sur ce site ne doit être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autre, une licence ou un droit d'utilisation d'une marque commerciale, d'un logo ou d'une marque de service affichés sur le site sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire.

Vous pouvez, pour votre usage personnel et non commercial uniquement, faire ce qui suit :

• récupérer, afficher et visualiser le contenu sur un appareil

Vous ne devez pas reproduire, modifier, copier, distribuer ou utiliser le contenu à des fins commerciales sans l'autorisation écrite de The Regency Chess Company Limited.

Utilisation interdite

Vous ne pouvez pas utiliser le site web aux fins suivantes :

• d'une manière qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site web ou qui interfère avec l'utilisation ou la jouissance du site web par d'autres personnes ;
• d'une manière nuisible, illégale, abusive, harcelante, menaçante ou autrement répréhensible ou en violation d'une loi, d'un règlement ou d'un ordre gouvernemental applicable ;
• faire, transmettre ou stocker des copies électroniques de contenus protégés par des droits d'auteur sans l'autorisation du propriétaire.

Enregistrement

Vous devez vous assurer que les informations que vous fournissez lors de votre inscription ou à tout moment sont correctes et complètes.
Vous devez nous informer immédiatement de toute modification des informations que vous fournissez lors de votre inscription en mettant à jour vos données personnelles afin que nous puissions communiquer avec vous de manière efficace.

Nous pouvons suspendre ou annuler votre inscription avec effet immédiat pour toute raison raisonnable ou si vous ne respectez pas les présentes conditions générales.

Vous pouvez annuler votre inscription à tout moment en nous informant par écrit à l'adresse indiquée à la fin des présentes conditions générales. Dans ce cas, vous devez immédiatement cesser d'utiliser le site web. L'annulation ou la suspension de votre inscription n'affecte pas vos droits statutaires.

Mot de passe et sécurité

Lorsque vous vous inscrivez sur ce site web, il vous est demandé de créer un mot de passe, que vous devez garder confidentiel et ne pas divulguer ou partager avec qui que ce soit.

Si nous avons des raisons de croire qu'il y a ou qu'il est probable qu'il y ait une utilisation abusive du site web ou une violation de la sécurité, nous pouvons vous demander de changer votre mot de passe ou suspendre votre compte.

Liens vers d'autres sites web

Ce site web peut contenir des liens vers d'autres sites. Sauf mention expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de The Regency Chess Company Limited ou de ses filiales.

Nous n'assumons aucune responsabilité quant au contenu de ces sites Web et déclinons toute responsabilité pour toute forme de perte ou de dommage résultant de leur utilisation.

L'inclusion d'un lien vers un autre site sur ce site Web n'implique aucune approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.

Politique de confidentialité et politique en matière de cookies

L'utilisation du site web est également régie par notrepolitique de confidentialité et notrepolitique en matière de cookies , qui sont intégrées aux présentes conditions générales par cette référence.

Disponibilité du site web et clauses de non-responsabilité

Tous les équipements, outils, services ou informations en ligne que The Regency Chess Company Limited met à disposition via le site Web (le service) sont fournis "en l'état" et selon leur disponibilité. Nous ne garantissons pas que le service sera exempt de défauts et/ou d'erreurs. Dans les limites autorisées par la loi, nous ne fournissons aucune garantie (expresse ou implicite) d'adéquation à un usage particulier, d'exactitude des informations, de compatibilité et de qualité satisfaisante. The Regency Chess Company Limited n'est pas tenue de mettre à jour les informations figurant sur le site web.

Bien que The Regency Chess Company Limited s'efforce raisonnablement de garantir que le site web est sécurisé et exempt d'erreurs, de virus et d'autres logiciels malveillants, nous ne donnons aucune garantie à cet égard et tous les utilisateurs sont responsables de leur propre sécurité, de celle de leurs données personnelles et de leurs ordinateurs.

The Regency Chess Company Limited décline toute responsabilité en cas d'interruption ou de non-disponibilité du site web.

The Regency Chess Company Limited se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre toute partie (ou la totalité) du site web, y compris, mais sans s'y limiter, tout produit et/ou service disponible. Ces conditions générales continueront à s'appliquer à toute version modifiée du site web, sauf indication contraire expresse.

Limitation de la responsabilité

Aucune disposition des présentes conditions générales n'a pour effet de (a) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant de notre ou de votre négligence, selon le cas ; (b) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse ; ou (c) limiter ou exclure l'une quelconque de nos ou de vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable.

Nous ne serons pas responsables envers vous des pertes résultant d'événements échappant à notre contrôle raisonnable.

Dans les limites autorisées par la loi, The Regency Chess Company Limited n'accepte aucune responsabilité pour ce qui suit :

• toute perte commerciale, telle que la perte de profits, de revenus, de recettes, d'économies anticipées, d'affaires, de contrats, de fonds de commerce ou d'opportunités commerciales ;
• la perte ou la corruption de toute donnée, base de données ou logiciel ;
• toute perte ou tout dommage spécial, indirect ou consécutif.

Généralités

Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits au titre des présentes conditions générales à une autre personne. Nous pouvons transférer nos droits en vertu des présentes conditions générales lorsque nous estimons raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.

Nous pouvons modifier les présentes conditions générales de temps à autre. Les conditions révisées s'appliqueront au site web à compter de la date de publication. Les utilisateurs doivent consulter régulièrement les conditions générales afin de se familiariser avec la version la plus récente.

Les présentes conditions générales, ainsi que lapolitique de confidentialité et lapolitique en matière de cookies , constituent l'intégralité de l'accord entre les parties en ce qui concerne leur objet et remplacent toutes les discussions, arrangements ou accords antérieurs qui auraient pu avoir lieu en relation avec les conditions générales.

La loi de 1999 sur les contrats (droits des tiers) ne s'applique pas aux présentes conditions générales et aucun tiers n'a le droit d'appliquer ou d'invoquer une quelconque disposition des présentes conditions générales.

Si un tribunal ou une autorité compétente estime qu'une disposition des présentes conditions générales (ou une partie d'une disposition) est invalide, illégale ou inapplicable, cette disposition ou partie de disposition sera, dans la mesure requise, considérée comme supprimée, et la validité et l'applicabilité des autres dispositions des présentes conditions générales n'en seront pas affectées.

Sauf convention contraire, aucun retard, acte ou omission de la part d'une partie dans l'exercice d'un droit ou d'un recours ne sera considéré comme une renonciation à ce droit ou recours, ou à tout autre droit ou recours.

Le présent accord est régi et interprété conformément à la législation de l'Angleterre et du Pays de Galles et tous les litiges découlant de l'accord (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) sont soumis à la juridiction exclusive des tribunaux anglais et gallois.

Coordonnées de The Regency Chess Company Limited

The Regency Chess Company Limited est une société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 10370912 dont l'adresse est L5 Commerce Park, Frome, Somerset, BA11 2FB, Royaume-Uni et qui exploite les sites Internet regencychess.ie, regencychess.fr, regencychess.de, regencychess.co.uk et regencychess.com. Le numéro de TVA enregistré est GB925 9476 81.

Vous pouvez contacter The Regency Chess Company Limited par courrier électronique à l'adresse data@regencychess.co.uk.